Même si l’on n’a jamais mis les pieds dans un tribunal, cet univers nous est familier en raison des nombreux films et séries mettant en scène le monde de la justice publique. En revanche, celui de l’arbitrage est nettement moins connu. Amateurs de sport, ne soyez pas déçus ! Un arbitrage désigne une justice privée et payante, chargée de trancher les litiges commerciaux ou de propriété intellectuelle. L’arbitrage peut opposer deux entreprises, mais aussi une société à un État. Les arbitres rendent une sentence arbitrale qui bénéficie de l’autorité de la chose jugée. Les parties au litige doivent donc l’appliquer de bonne foi. L’arbitrage présente un coût parfois élevé mais possède des atouts majeurs par rapport à la justice publique : flexibilité, confidentialité et rapidité sont les maîtres mots en la matière. En tant que méthode de retranscription de la parole en temps réel, la sténotypie constitue une alliée précieuse au bon déroulement des débats. Dans cet article, Congrès 2000 vous explique tous les bénéfices que la sténotypie de conférences apporte à la procédure d’arbitrage.
La retranscription de la procédure d’arbitrage grâce à la sténotypie de conférences
Bien que l’efficacité soit de rigueur lors d’une procédure d’arbitrage, les débats tout comme les litiges traités sont forcément longs et complexes : plaidoiries introductives, interrogatoire des témoins, rapports des experts et plaidoiries de clôture. Le tribunal peut de son côté poser des questions aux différents intervenants. Il est donc fréquent que l’audience s’étende sur plusieurs jours. La sténotypie de conférences est la seule méthode permettant la retranscription in extenso du discours à la vitesse de la parole, ce qui présente dans un tel contexte de multiples avantages.
La conservation des minutes des débats à titre d’archives
Comme pour n’importe quel procès, même une fois le litige tranché, disposer des minutes des débats constitue pour les acteurs du litige un précieux témoignage du travail effectué. Les parties pourront se référer à ces archives et en tirer toutes les conséquences pour la poursuite de leurs affaires. Pour les avocats et les juges, ce support leur donnera la possibilité de préparer des procédures similaires ou de former leurs collaborateurs.
L’accès aux débats en direct
En France, il n’existe pas de sténotypistes judiciaires comme dans les pays anglo-saxons. Tout sténotypiste diplômé peut intervenir dans le cadre arbitral et se trouve soumis aux engagements d’impartialité et de confidentialité. Certains professionnels, notamment chez Congrès 2000, ont cependant une longue expérience de ce type d’intervention qui ne laisse rien au hasard.
- Avant l’audience, le sténotypiste prépare son intervention avec soin afin de prendre connaissance du contexte de l’affaire, des noms propres, des termes techniques et du jargon judiciaire qui sera employé.
- Le jour de l’audience, le sténotypiste se rend dans le tribunal arbitral avec son matériel. Il assiste à toute la séance et reprend toutes les interventions, à la vitesse de la parole. Les arbitres et avocats peuvent se connecter sur leur ordinateur ou leur smartphone pour accéder au texte en direct.
- À des fins d’archives et après la séance, le sténotypiste peut égaler procéder à une relecture approfondie de la transcription pour traquer les éventuelles coquilles et obtenir ainsi un texte parfaitement mis en page et exempt de toute faute d’orthographe.
Vous êtes avocat ou arbitre et vous êtes intéressé par nos services de sténotypie ? N’hésitez pas à contacter l’équipe de Congrès 2000 qui mettra en œuvre tout son savoir-faire pour vous satisfaire.
Comment recourir à la sténotypie dans le cadre d’une procédure d'arbitrage ?
Grâce à la sténotypie de conférences et aux nouvelles technologies, les intervenants de la procédure ont accès immédiatement à la retranscription des débats, minutée seconde par seconde. Congrès 2000 en particulier propose une solution afin de suivre toute discussion en direct au format texte. Sur place ou à distance, l’affichage se fait en temps réel et permet de suivre les débats sans décalage.
Cette option constitue un progrès immense : il s’agit d’un outil de défense pour les avocats des parties qui peuvent reprendre tranquillement d’un jour à l’autre les échanges intervenus afin de retravailler leurs plaidoiries, relever les incohérences, les contradictions entre les différents témoignages. Pour les arbitres, il s’agit d’une aide à la décision sans précédent sur laquelle s’appuyer en toute confiance pour rédiger la sentence arbitrale.
